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Mentions obligatoires - IMA Klessmann GmbH

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Email contact(at)ima.de
Internet www.ima.de

Président Directeur Général

M. Christian Zelus

Tribunal d’instance et informations de taxe

Tribunal d’instance Bad Oeynhausen
Extrait du registre de commerce HRB 7747
N° identification TVA selon § 27 a de la loi TVA DE 126777522
Numéro de taxe 331/5716/0307

Clause de non-responsabilité

Malgré un contrôle attentif du contenu, nous ne sommes pas responsables du contenu des liens externes.  Seuls les opérateurs des pages indiquées dans les liens sont responsables de leur contenu.

1. Contenu de l’offre en ligne

La Sté. IMA Klessmann GmbH décline toute garantie sur l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations fournies. Toute possibilité de recours contre la Sté. IMA Klessmann GmbH par suite de dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées ou de l'utilisation d'informations erronées et incomplètes est totalement exclue dans la mesure où aucune faute intentionnelle ou négligence grossière de la part d’IMA Klessmann GmbH n’est constatée.  Toutes les offres sont formulées sous réserve et sans engagement. IMA Klessmann GmbH se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties du site ou l’offre complète, sans notification préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2.  Références et liens

En ce qui concerne les liens directs ou indirects redirigeant vers des sites en ligne tiers (« hyperliens ») échappant au domaine de responsabilité d’IMA Klessmann GmbH, cette dernière pourrait être tenue responsable uniquement dans le cas où elle aurait eu connaissance des contenus et où il serait techniquement possible, dans la limite du raisonnable, d'empêcher l'utilisation de ces sites s’ils devaient proposer des contenus illicites. 

Par la présente, la Sté. IMA Klessmann GmbH déclare expressément de n'avoir identifié aucun contenu illégal, au moment où elle a placé les liens, sur les sites vers lesquels elle redirige. IMA Klessmann GmbH n'exerce aucune influence sur l’agencement actuel et futur ni sur les contenus des sites vers lesquels elle redirige par l’intermédiaire de liens ou d’hyperliens. C'est pourquoi elle se distance expressément de tous les contenus proposés sur les sites vers lesquels elle redirige et qui auraient été modifiés après la création des hyperliens.  Cette disposition s’applique à tous les liens et références créés sur le propre site d’IMA Klessmann GmbH.  Seul le fournisseur du site vers lequel le lien redirige peut être tenu responsable des contenus illicites, erronés ou incomplets et notamment des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi diffusées, et non celui qui ne fait qu’indiquer l'existence de la publication par l'intermédiaire de liens.

3. Droit d’auteur et droit des marques

Dans toutes ses publications, la société IMA Klessmann GmbH s'efforce de respecter les droits d'auteur s’appliquant aux graphiques, aux documents sonores, aux séquences vidéo et aux textes utilisés, d'employer des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes qu'elle a elle-même créés ou d’avoir recours à des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes libres de droits. Toutes les marques commerciales et déposées mentionnées dans le cadre de notre offre internet, et éventuellement protégées par des tiers, sont soumises, sans restriction, aux dispositions légales du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des détenteurs enregistrés.  Le simple fait que des marques soient mentionnées ne permet en aucun cas de conclure que ces marques ne sont pas protégées par les droits de tiers !  Les droits d'auteur s’appliquant aux éléments publiés sur les sites et créés par IMA Klessmann GmbH sont exclusivement détenus par les auteurs des sites. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite, sauf autorisation explicite d’IMA Klessmann GmbH.

4. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Si une partie de ce texte ou certaines formulations ne devaient pas correspondre, partiellement ou intégralement, à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n'en seraient pas pour autant affectés.

5. Photos

Les photos utilisés sur ce site sont la propriété d’IMA Klessmann GmbH.